Conditions d’utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site Bellaryta (bellaryta.com), vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions de Service. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser notre site.

Bellaryta se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il vous appartient de les consulter régulièrement.

2. Accès au site

Bellaryta s'efforce d'assurer la disponibilité du site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir un accès ininterrompu. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure. Bellaryta ne saurait être tenue responsable de ces interruptions.

3. Compte client

Pour passer commande, vous pouvez créer un compte client ou commander en tant qu'invité. Si vous créez un compte, vous vous engagez à :

  • Fournir des informations exactes, complètes et à jour
  • Préserver la confidentialité de vos identifiants de connexion
  • Notifier immédiatement Bellaryta de toute utilisation non autorisée de votre compte
  • Assumer l'entière responsabilité des activités effectuées depuis votre compte

4. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site Bellaryta uniquement à des fins licites et conformément aux présentes conditions. Il est strictement interdit de :

  • Utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales
  • Tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site
  • Transmettre des virus, logiciels malveillants ou tout code nuisible
  • Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement
  • Reproduire, copier ou exploiter le contenu du site sans autorisation écrite préalable

5. Commandes et contrat de vente

Toute commande passée sur le site Bellaryta constitue une offre d'achat. Le contrat de vente est conclu au moment de la confirmation de paiement. Bellaryta se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de :

  • Rupture de stock imprévue
  • Erreur manifeste sur le prix affiché
  • Suspicion de fraude ou de commande anormale
  • Problème de paiement

En cas d'annulation, le client sera informé dans les meilleurs délais et intégralement remboursé.

6. Prix et paiement

Les prix affichés sur le site sont en euros (€) toutes taxes comprises. Bellaryta se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande. Le paiement est exigible immédiatement à la commande et s'effectue via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.

7. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. Bellaryta s'engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais mais ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des événements de force majeure. Le transfert de risques s'opère à la livraison du colis au client.

8. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Bellaryta (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable de Bellaryta est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.

9. Liens hypertextes

Le site Bellaryta peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Bellaryta n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques de confidentialité ou leur disponibilité.

10. Limitation de responsabilité

Bellaryta s'engage à mettre tout en œuvre pour assurer la qualité de ses produits et services. Cependant, Bellaryta ne saurait être tenue responsable :

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  • Des erreurs ou omissions dans le contenu du site
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11. Force majeure

Bellaryta ne pourra être tenue responsable de l'inexecution de ses obligations en cas de survenance d'un événement de force majeure, notamment : catastrophes naturelles, grèves, pannes de réseau, épidémies, décisions gouvernementales ou tout autre événement indépendant de sa volonté.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions de Service sont régies par le droit applicable dans le pays du vendeur. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions de Service, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur notre site bellaryta.com. Notre équipe s'engage à vous répondre dans les meilleurs délais.

Dernière mise à jour : avril 2026 — Bellaryta